Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire du site :

CHAMPAGNE LANOUVELLE
72 rue Cardinet 75017 Paris
SASU  au capital de 10 000€  – RCS Paris B 820 843 688
Directeur de la Publication : Mr Paul de Lanouvelle
Réalisation : #LEVLEWEB

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Objet du site

Le site a pour objet de présenter la société CHAMPAGNE LANOUVELLE, ses produits et ses services. CHAMPAGNE LANOUVELLE se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.

Copyrights

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de CHAMPAGNE LANOUVELLE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

Conditions d’utilisation

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site internet www.champagne-lanouvelle.fr l’utilisation des navigateurs Microsoft internet Explorer (PC) ou Mozilla Firefox (Mac ou PC), Chrome (mac ou PC) ou safari (MAC) est vivement conseillée.
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants : navigateur mis à jour et résolution de l’écran 1920×1080 ou supérieure.
Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (gratuit).

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. – toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
– les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en-dehors d’un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  

Protection des données personnelles

CHAMPAGNE LANOUVELLE s’engage à garder confidentielles toutes les informations nominatives que vous lui communiquez.
Vous pouvez accéder à vos données personnelles et mettre à jour ces informations grâce à l’identifiant et au mot de passe que vous avez choisis.
Notez aussi que les informations personnelles et notamment les adresses e-mail ne font l’objet d’aucune location, vente, échange ou partage avec d’autres sociétés si la case « Je souhaite recevoir des informations susceptibles de m’intéresser » est désactivée.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous devez adresser un courrier postal au Service Clients de CHAMPAGNE LANOUVELLE en indiquant vos nom, prénom, adresse et, le cas échéant, numéro de client, à l’adresse suivante :
CHAMPAGNE LANOUVELLE
72 rue Cardinet 75017 Paris

Newsletter

L’utilisateur a la possibilité de s’abonner aux newsletters diffusées par la société CHAMPAGNE LANOUVELLE et de recevoir des courriers électroniques contenant l’actualité des opérations promotionnelles organisées par la société CHAMPAGNE LANOUVELLE et ses partenaires. Ces newsletters sont gratuites. L’utilisateur conserve la possibilité de se désabonner, en cliquant directement sur le lien prévu à cet effet dans les courriels reçus.

Liens hypertextes et Cookies

CHAMPAGNE LANOUVELLE autorise la mise en place de liens hypertextes vers le site à l’exclusion de ceux qui diffusent des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de la société CHAMPAGNE LANOUVELLE.
Les liens doivent porter sur la page d’accueil http://www.champagne-lanouvelle.fr
CHAMPAGNE LANOUVELLE se réserve le droit d’opposition.
Tout procédé visant à faire apparaître les pages du site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du site dans un cadre notamment une iframe comportant un élément graphique et/ou une adresse http d’une autre société n’est pas autorisé.

Les cookies déposés par CHAMPAGNE LANOUVELLE facilitent la navigation et l’accessibilité du site. L’utilisateur peut supprimer ces cookies comme il souhaite.